29/07/2019

Comprendre la tentative de coup d’État en Catalogne avec Teresa Freixes...

BC90372A-E940-4721-8CDC-7B810604C4B0.jpegPublié en espagnol sous le titre “Recordando las leyes del golpe”. Teresa Freixes. El Mundo, 16 juillet 2019.

Au mois de septembre 2017 nous avons assisté à ce que j’appelle les « Séances plénières de la honte » au Parlement de Catalogne. Les 6 et 7 septembre, sans respect pour le règlement intérieur du Parlement régional catalan, le Statut d’Autonomie [de la Catalogne], la Constitution espagnole et le Droit international, le rouleau compresseur sécessionniste du Parlement de Catalogne a approuvé lesdites Lois de déconnection. Tout cela cadre parfaitement avec la théorie de Kelsen sur le coup d’État, quand il affirme que celui-ci ne se produit pas toujours au moyen d’un soulèvement armé impliquant le recours à la force, mais qu’il peut aussi avoir lieu quand l’ordre juridico-constitutionnel est remplacé illégalement par un autre sans tenir compte des procédures établies. C’est ce qui s’est produit en Catalogne avec l’approbation de deux lois destinées à rompre avec l’ordre constitutionnel espagnol.

Ils ont commencé par une modification du règlement intérieur parlementaire qui avait pour but d’empêcher les partis de l’opposition non sécessionniste d’introduire des amendements ou de discuter le texte qui modifiait la procédure d’adoption des lois, violant ainsi ―comme la Cour constitutionnelle l’a constaté par la suite― les droits des députés, ceux-ci se trouvant dans l’impossibilité d’exercer les fonctions qui sont les leurs dans tout système démocratique.

Le 6 septembre 2017 fut approuvée la Loi du référendum d’autodétermination. Elle ne respectait pas les normes constitutionnelles et internationales. Le Droit international exige, et la Commission de Venise l’établit ainsi dans son Code de Bonnes Pratiques, que tout référendum soit prévu par la Constitution et qu’une loi soit édictée pour le réguler, au minimum un an avant sa tenue. Dans le cas qui nous occupe, un tel référendum n’est pas prévu par la Constitution, et la loi qui visait à le réguler, anticonstitutionnelle, fut approuvée quelques semaines seulement avant la réalisation de la consultation, qui eut lieu le 1er octobre de cette même année.

Il faut rappeler que le Droit international reconnaît le droit à l’autodétermination dans les processus de décolonisation et celui de sécession lorsqu’il s’agit de territoires dans lesquels vivent des minorités asservies, souffrant de graves violations des droits de l’homme. Aucun de ces deux cas n’est applicable à la Catalogne, comme cela a été affirmé par les Nations Unies elles-mêmes à plusieurs reprises. En outre, la Loi ne garantissait pas la neutralité des autorités convoquant le référendum, comme il est exigé dans ce genre de procédures mais, tout au contraire, le Gouvernement catalan fut totalement belligérant, allant jusqu’à faire pression sur ses fonctionnaires s’ils ne contribuaient pas à la réalisation du référendum illégal. La Loi ne prévoyait pas de recensement ni ne précisait la méthode de l’élaboration du registre électoral, ce qui est pourtant essentiel pour connaître qui sont exactement les titulaires du droit au vote et pour que les citoyens puissent vérifier que leurs données de recensement sont correctes. De plus, les bureaux de vote ne furent pas organisés avec les garanties nécessaires pour assurer la neutralité des élections.

La Loi prétendait déclarer unilatéralement une indépendance express par majorité simple des suffrages exprimés à sa faveur, quand la Commission de Venise, dans un avis rendu sur le Monténégro en 2005 et repris à propos de la Crimée en 2014, considère comme nécessaire que, lorsque les référendums touchent aux structures constitutionnelles d’un pays dans leur fondement, ils requièrent de larges majorités d’électeurs par rapport au recensement et de larges majorités de suffrages affirmatifs, car il s’agit de décisions qualitatives importantes.

Le 7 septembre 2017 fut votée, selon la même technique de la procédure express, la Loi de transition juridique et fondatrice de la république. Cette loi était conçue pour détruire l’ordre constitutionnel de 1978. Ils tentèrent avec cela de faire croire que par cette loi de transition, on passerait d’une loi à une autre loi, c’est-à-dire que la Constitution et les lois espagnoles cesseraient « légalement » de s’appliquer, ainsi que le Statut d’Autonomie de Catalogne lui-même, pour être remplacées tout aussi « légalement » par des lois catalanes.

Formellement, cette Loi de Transition disait que la Constitution, le Statut d’Autonomie et toute la législation qui pouvait être considéré comme contraire à celle qui découlait du nouveau régime, ne seraient plus applicables en Catalogne. Dans la perspective de la prochaine adoption d’une constitution catalane, il était également stipulé que, jusqu’à ce que celle-ci entre en vigueur, on appliquerait les dispositions qui, en matière de droits, existent dans la Constitution espagnole et le Statut d’Autonomie de Catalogne, à condition, bien entendu, qu’elles ne soient pas contraires à la nouvelle légalité catalane. En réalité, la soi-disant Loi sur la transition juridique n’est autre que l’installation de l’anticonstitutionnalité comme s’il s’agissait d’un régime légal.

L’attribution de la nationalité, institution juridique fondamentale dans la création de tout État, s’inspirait des règles des républiques baltes, qui ont causé tant de discriminations aux minorités qui n’étaient pas nationales du pays lorsque ces territoires proclamèrent leur indépendance. Cette Loi contient des règlements génériques qui ont besoin d’un certain développement pour aborder les critères concrets (pas uniquement filiation et résidence) qu’il faudrait remplir pour obtenir la nationalité catalane. On craint que ces critères ne se basent sur des principes suprémacistes, d’après ce qui est apparu dans les rapports du Conseil pour la Transition Nationale [organe qui apportait une assistance technique dans l’élaboration des normes de rupture avec l’Espagne]. Soit dit en passant, ils oublient qu’aucun État ne peut attribuer de façon unilatérale la double nationalité sans l’accord du pays correspondant.

L’intégration des fonctionnaires était régulée suivant la même technique : on édicte des orientations générales dans cette loi, et on laisse tout le reste dans le flou pour un développement ultérieur, en promettant la fidélité à ces principes dans le nouveau régime. Sur le plan fiscal, la Generalitat de Catalogne devenait la seule administration habilitée à percevoir les impôts, rompant avec le système fiscal espagnol.

À propos des organes politiques, il était établi un règlement à l’usage des principales institutions, sur un modèle parlementaire : président/e de la Generalitat comme chef de l’État, Gouvernement et Parlement, avec la particularité d’intégrer le Syndicat électoral (président d’une espèce de conseil électoral) au sein du Parlement lui-même, avec le statut de vice-président, rompant ainsi avec la nécessaire indépendance fonctionnelle de cet organe de contrôle. Aucune Cour Constitutionnelle n’était prévue.

Ils prétendaient également s’assurer le contrôle du pouvoir judiciaire, en transformant en Cour Suprême la Haute Cour de Justice de Catalogne, avec un président nommé par le Président de la Generalitat et un procureur nommé par le Parlement. La Loi prévoyait aussi l’amnistie pour tous ceux qui avaient été poursuivis, jugés ou condamnés pour des faits en rapport avec le processus d’indépendance de la Catalogne, même en cas de condamnation définitive.

Comme il s’agissait d’une loi transitoire, elle mettait en place une assemblée constituante bolivarienne, précédée d’un processus participatif dont le résultat engagerait les députés constituants. La Constitution devait être ratifiée par un référendum pour lequel n’était établi ni taux minimum de participation, ni pourcentage requis de bulletins affirmatifs. Dans cette Loi était créé un Syndicat électoral, équivalent à un Bureau électoral, ayant en charge de contrôler tous les événements électoraux : élections, référendums, consultations, etc. Et tout cela fut mis en branle, avec l’aide de personnes proches de la majorité parlementaire sécessionniste (qui démissionnèrent ensuite à cause des sanctions économiques auxquelles elles furent soumises).

C’est ainsi qu’on arriva à la consultation controversée du 1er octobre et à la proclamation d’indépendance par le Parlement de Catalogne, puis à l’application de l’article 155 de la Constitution. La Cour constitutionnelle a décidé de suspendre les lois catalanes, puis les a déclarées définitivement inconstitutionnelles et, par conséquent, nulles et non avenues.

Malgré cela, les autorités sécessionnistes insistèrent sur la mise à exécution des mesures conduisant à l’indépendance. Certaines de ces personnes ont fui la justice, et d’autres font actuellement l’objet d’une procédure judiciaire devant la Cour suprême, l’Audience Nationale et plusieurs tribunaux, selon l’implication et le statut juridique de chacune d’entre elles. Suite à un procès qui a été retransmis à la télévision et a eu une grande répercussion médiatique, nous sommes maintenant dans l’attende de la décision de la Cour suprême et de l’évolution du reste de la procédure.

Teresa Freixes est professeure de Droit Constitutionnel, titulaire d’une chaire Jean Monnet ad personam et Secrétaire générale de l’Académie Royale Européenne de Docteurs.

28/04/2019

Catalogne : entretien avec le journaliste « indépendantiste » Stéphane Sicard...

52DE241D-2D50-43A8-9782-16058FDF45B4.jpegEntretien avec un journaliste de « L’Indépendant»...

Dans le cadre de ses activités de lutte contre le suprémacisme, l’association suisse « Catalunya peuple d’Espagne », enregistrée au Registre du commerce, poursuit ses investigations en Occitane, sud de l’hexagone, par le biais de son groupe France, conduit, dans le cas présent, par notre collaborateur bénévole Jean-Philippe. Il est question de la région que l’appareil séparatiste catalan qui est non seulement d’origine criminelle mais également suprémaciste, nomme la Catalogne du Nord. Notons que ce même appareil qui s’appuie sur la gigantesque organisation de pots de vin du clan Jordi Pujol et d’Artur Maas, dite l’affaire des 3%,  selon les dernières sources policières, cela porte sur un montant de plus de 600 millions d’euros ainsi détournés sur le dos du contribuable, a aussi des ambitions expansionnistes.

328B072D-0CA8-4C7F-96D9-DDA45C6AFDD8.jpegCelles-ci visent, en plus de la « Catalogne du Nord », les Îles Baléares et la Communauté de Valencia.

https://www.abc.es/sociedad/abci-entidades-civicas-baleares-denuncian-ante-unesco-imposicion-catalanista-archipielago-201904102030_noticia_amp.html?__twitter_impression=true

Dans cette constellation, il est notoire que le quotidien sis à Perpignan « L’Indépendant », aux dépends de la mission première du journaliste voulue par la Charte de déontologie de Münich qui n’est autre que la recherche de la vérité - devient un communiquant à la faveur du camp séparatiste, quand il est question de l’autonomie catalane. Il joue un rôle important dans la manipulation des masses voulue par l’appareil séparatiste catalan. Peut-être, à son insu..

817B1C29-30A5-46EC-A789-234AEEDF3696.jpegQuels sont les liens entre le journal et l’appareil séparatiste qui comprend, entre autres, Diplocat, Omnium Cultural, l’Assemblée nationale catalane (ANC) et la Generalitat ? 

Qu’est-ce qui peut expliquer un tel angle partisan de l’actualité catalane et espagnole ?

On sait qu’ailleurs des journalistes sont sous influence de l’appareil séparatiste. Comme l’explique la journaliste Sandrine Morel, dans son livre, des pages de publicité ont été achetées, à gauche et à droite. « L’Indépendant » a-t-il su rester vraiment indépendant ? À suivre...

Les extraits de discussions que notre collaborateur Jean-Philippe de Catalunya peuple d’Espagne, groupe France, a eu via notre messagerie avec le journaliste Stéphane Sicard sont révélateurs de la supercherie dont est responsable quelques acteurs de ce que l’on appelle le quatrième pouvoir.

3B64FE0D-133F-4567-A48A-678B12CCB081.jpegPourtant, tellement utile au bon déroulement de la démocratie et du vivre ensemble. Précisons que nous croyons, préalablement, à la bonne foi du journaliste Sicard. Pour nous, il est plutôt « orienté » par sa rédaction... voire manipulé. 

 

 

 

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Bonsoir Monsieur,
 
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
 
Je vous confirme tout l'intérêt à la lecteur de votre journal, au delà du sujet de la Catalogne bien évidemment.
 
Mon analyse n'est absolument pas partiale mais bien impartiale. Car je n'ai aucune origine Espagnole de près ou de loin, j'ai toujours aimé l'Espagne et la Catalogne particulièrement, mon club de football préféré est et restera le Barça, j'adore la gastronomie et la culture Catalane...je suis originaire de l'Est de la France. Et je suis choqué par ce que je peux voir, lire et entendre de façon générale dans votre département. Et je suis loin d'être le seul en France, sans a priori aucun pour les Catalans, malgré ce qu'il se dit dans les départements limitrophes...
 
Les faits que vous relatez sont effectivement très graves également à mon sens, d'autant plus qu'ils auraient été autorisés par le maire de la commune en question selon votre article. Cela n'est pas acceptable et il faut espérer qu'il s'agira d'un acte isolé.
 
Cependant, le problème se pose, d'où notre désaccord, sur le fait que des événements tels que ceux-ci se produisent depuis des années en Catalogne, en quantités bien plus importante et de nature tout aussi grave. Et malgré tout, cela a été passé sous silence et le reste, et ne fait pas la première page de votre journal, et parole n'est pas donnée non plus aux victimes de cela.
Récemment, un stand a été installé à Vic en pleine rue afin de permettre aux participants de lancer des fléchettes sur une photo du Roi d'Espagne.
De même, quasi systématiquement de la lessive est jetée sur le sol après le passage d'Ines Arrimadas dans certaines villes.
Des pantins représentants l'Espagne ont été pendus sur des ponts, à Barcelone et ailleurs, dans les universités également.
Des drapeaux d'Espagne ont été brûlés en place publique par des gens cagoulés sur des estrades revêtues d'esteladas....
 
et la liste est longue...il serait équitable d'en parler également...comprenez que l'on puisse ressentir une inégalité de traitement.
 
Quant au terme prisonniers 'politiques', ce que j'ai pu lire sur l'Express par exemple est toujours le terme entre guillemets, idem pour le Monde. A part les mass médias de votre département, jamais je n'ai vu un journaliste de ce nom employer ce terme. Il n'est question que d'indépendantistes ou de séparatistes pour le reste. Même certains de vos collègues ne parlent que de leaders indépendantistes.
Permettez moi de vous indiquer que ce n'est pas à vous, journalistes, de qualifier de politique ou non, ce procès dont l'instigation est comme cela se passe en France, basé sur les composantes que sont l'existence d'un texte, d'une infraction et de la commission (ou tentative) de l'infraction. C'est de la compétence d'un tribunal exclusivement et nul ne connaît l'issue de ce procès. En tout cas, il faut le souhaiter.
 
Je pense sincèrement, et j'ose l'espérer, que le contexte local, les liens qui vous unissent avec la Catalogne Espagnole, l'influence insidieuse et permanente de la Generalitat et des élus du département, Catalans ou non, se sont transformés en messages subliminaux et aussi dans l'inconscient de nombreux habitants du département.
Je ne mentionnerai même pas le rôle des images du 1-0 qui ont été diffusées, je parle de celles datant d'événements antérieurs, et qui sont restées dans l'esprit des Catalans comme chose véridique. Y compris et surtout dans l'esprit de Catalans Français non favorables à l'indépendance.
Le Monde, d'ailleurs dès le lendemain, avait rectifié ses dires. Les indépendantistes eux-même me disent qu'ils procèdent à de la manipulation.
On pourrait mentionner également les budgets de Diplocat destinés aux pays...
 
Dans l'actualité récente, ne pourrait pas dire que les ennuis judiciaires de François Fillon avant les élections présidentielles sont une manoeuvre politique destinée à anéantir ses chances et celles de son parti politique ? Pourtant, qui s'en émeut ? Il sera jugé pour des faits commis qui semblent condamnables.
 
J'imagine que vous savez ce qui se passe réellement en Catalogne lorsqu'on n'est pas indépendantiste et Andalou. J'y étais encore ce week-end comme très souvent et peux témoigner que la démocratie à la façon indépendantiste est particulièrement inquiétante, des mairies ne respectent toujours pas la loi électorale et les affiches de partis non indépendantistes sont arrachées.
 
Je vous remercie de votre attention et quoi qu'il en soit continuerait à vous lire.
 
Bien cordialement
 
Jean-Philippe
 
Le mer. 24 avr. 2019 à 18:53, Stéphane SICARD <ssicard@lindependant.com> a écrit :
Bonjour Monsieur,
 
Merci pour l'intérêt que vous portez à nos écrits.
Toutefois il faut que vous sachiez que personne ne m'a jamais tenu le "stylo" pour me dire ce que je devais écrire et comment je devais l'écrire. Je sais parfaitement que le sujet Espagne- Catalogne s'affranchit de ce genre de barrières mais comme pour les autres sujets je continuerai à relater les faits et rien que les faits. 
Dans votre analyse très partiale des choses, vous semblez occulter toute une partie de ces faits. Je n'en relèverai qu'un: le terme de prisonniers politiques.
Vous avez parfaitement compris que derrière l'utilisation de ce terme il y a forcément une part de subjectivité. C'est un fait. Mais sachez que j'ai lu les 137 pages de l'acte d'accusation des leaders indépendantistes actuellement en procès. Suite à la lecture de cet acte, l'analyse de bien des journalistes est claire: on a affaire à un procès politique. Ce n'est d'ailleurs pas que l'indépendant qui le dit uniquement,  mais aussi Le Monde, le Point et bien d'autres pour ne citer que la presse française. On est bien loin d'un militantisme local dont vous semblez nous accuser. 
 
Encore une fois,  merci de votre intérêt. 
 
Cordialement
 
Stéphane Sicard
 
Le mer. 24 avr. 2019 à 10:49, Catalunya espagne France <catalunyapeupleespagnefrance@gmail.com> a écrit :
Bonjour Monsieur,
 
Je fais suite à votre article qui a fait la une de votre journal hier.
 
Comme souvent, vous faîtes la part belle aux indépendantistes pour plusieurs raisons :
 
- la tribune offerte à Monsieur Puigdemont car vous avez consacré une part importante de votre article à ses tweets, il n'y a donc pas besoin d'être abonné à son compte pour savoir ce qu'il dit. Certes, il est normal d'avoir sa réaction mais ce fût quelque peu disproportionné,
- surtout, vous parlez de prisonniers politiques, ce qui est inadmissible de la part d'un journal comme le vôtre, encore une fois vous prenez partie alors que le procès en cours n'a rien de politique comme vous le savez. Les accusations sont de nature pénales, par rapport à des faits et des textes.
 
Vous ne faîtes ainsi que contribuer aux tensions y compris en France, ce qui n'est pas votre rôle.
Vous faîtes de la désinformation et cela est très grave.
 
Bien cordialement
 
Jean-Philippe du groupe France
 

 

 

07/03/2019

Comment la tortilla española a vaincu l’infamie !

17BF93E6-D766-46A1-A1F0-8F419995C8F7.jpegLa tortilla española c’est un plat populaire qui est non seulement connu dans toute l’Espagne mais aussi savouré dans le monde. Populaire parce que la tortilla española se compose, avant toute chose, de pommes de terre. On se rappelle comment cette tubercule comestible, originaire de la cordillère des Andes au Pérou, sauva plus d’une population depuis que l’homme est homme. Soit pour le moins, depuis 8000 ans !
Même si ce n’est que vers la fin du XVIème siècle, à la suite de la découverte de l’Amérique par les conquistadors espagnols, qu’elle s’est rapidement diffusée dans le monde. Aujourd’hui, elle est cultivée dans plus de 150 pays, sous pratiquement toutes les latitudes habitées.
En Suisse également, elle a marqué l’histoire... Le Plan Wahlen est un programme d'autosuffisance alimentaire mis en place en 1940 par le pays de Heidi pour pallier la pénurie de ressources et de matières premières vitales. On l’appela aussi « la bataille des champs ». Il consistait à planter des pommes de terre partout où cela était possible comme par exemple dans les terrains de football. La Suisse était alors encerclée par les forces d’occupation... l’Allemagne et l’Italie.
4BFECD23-6148-4943-8C78-491826E5B668.jpegMais revenons à la tortilla española. Elle a ceci de particulier qu’elle est beaucoup plus juteuse qu’une simple tortilla de patates ou qu’un plat de ruchti zurichois parce qu’elle accueille l’oignon.
L'oignon qui est utilisé à la fois comme légume et comme condiment est connu dès l'Antiquité. Il provient sans doute d'une espèce sauvage d'Asie centrale. Très apprécié des Égyptiens, des Grecs, des Gaulois et des Romains, il n'a jamais cessé d'être utilisé. Il fait partie des recommandations culinaires de Charlemagne. Christophe Colomb l’élève au rang de repas de base pour lui et pour ses navigateurs partis à la découverte du nouveau monde. Les recherches de l’illustre doctoresse Catherine Kousmine nous apprennent que le repas quotidien des marins des caravelles Santa María, Pinta et Niña sont un oignon avec une portion de céréales !
L’oignon apporte vigueur et goût à la nourrissante patate. D’où la tortilla española qui n’a, pour autant, pas terminé son périple. Aujourd’hui, elle unit des citoyens de diverses origines. Ils s’unissent autour d’elle et de ce qu’elle représente. À savoir, l’amour de se dédier à l’autre, l’intelligence du cœur et l’envie de partager et d’élaborer des solutions. Des réponses à la recrudescence du nationalisme, à la manipulation des masses, à la corruption, à la politique des protagonistes et des intérêts particuliers... alors que l’Espagne est menacée de division - tout comme l’Europe qui a cessé de grandir et qui se rétrécit avec son divorce à l’anglaise - les populations ne tardent pas à se rappeler d’un élément capital : l’échelon politique prend habituellement trop de temps à répondre fermement à la menace. Ces mêmes populations comprennent aussi que l’on ne peut pas demander au pyromane de devenir pompier. Ni que l’on ne peut demander au politique - qu’il soit de gauche ou de droite - d’apporter une solution réaliste, durable et surtout humaniste à la situation surréaliste qu’il a lui-même provoquée.

7EE2DEFC-605B-4027-B279-122D539C2D49.jpegAussi, si pour le Comité international « Catalunya peuple d’Espagne » des discussions et des amitiés se sont nouées autour de la tortilla con cebollas, les mois passant, il appartient aujourd’hui à toute la péninsule ibérique de se réunir pas famille, par quartier, par association ou encore par village autour de cette même tortilla española si juteuse et riche culturellement pour écrire à nouveau l’histoire. Comme l’on fait les civilisations antiques et des Andes. De Charlemagne à Colomb en passant par le suisse Whalen, ils ont résisté... ce fut la première bataille. Ensuite, ils ont vaincu. Ce fut la seconde bataille. À l’heure où j’écris ces lignes, celle-ci a commencé. Nous ne nous retournerons pas. Ni ne reculerons. D’autres et beaucoup d’autres vont se lever, eux aussi, à nos côtés et nous vaincrons l’infamie sur notre continent. Nous stoppons la progression de la contamination de nos institutions, de nos cercles intellectuels et académiques, de nos médias de communication par la manipulation des masses, par le suprémacisme, par le capital prédateur, par l’obscurantisme et par l’intelligence mécaniste et sans cœur qu’est le Mal. Eh oui c’est autour de la tortilla española que nous combattons aujourd’hui l’infamie qu’est l’appareil séparatiste catalan criminel. Il est à la solde de corrompus corrupteurs, tout comme d’intérêts particuliers affairistes, en passant du désastre de la révolution bolivarienne aux intérêts géostratégiques en Méditerranée. Ils ont l’argent et le machiavélisme ? Nous avons la tortilla con cebollas et l’intelligence du cœur. Nous vaincrons. L’histoire l’a déjà écrit : la tortilla española a vaincu l’infamie !

Photos : Carmen Sierra Grande